63128_PLU_20191223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVANT-LAVEINE"


Informations

Nom du document DU_63128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVANT-LAVEINE
Maillage 63128 CREVANT-LAVEINE
Source Inconnue
Téléversé le 03/02/2020 à 11:36
Publié le 04/02/2020 à 09:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63128_PLU_20191223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8237dd6ae53487f3edc1b94c4b4788ce
Producteur Commune de CREVANT LAVEINE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREVANT-LAVEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.3355092601028016,45.877873311910825,3.4519412007190735,45.926256713113425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63128_evalN2000_FR8301032_20191223.pdf EvalN2000 FR8301032
63128_evalN2000_FR8301033_20191223.pdf EvalN2000 FR8301033
63128_evalN2000_FR8312013_20191223.pdf EvalN2000 FR8312013
63128_info_surf_03_20191223.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
63128_info_surf_19_aep_20191223.pdf Info surf 19 aep
63128_info_surf_19_eu_20191223.pdf Info surf 19 eu
63128_info_surf_argile_20191223.pdf Info surf argile
63128_info_surf_cavite_20191223.pdf Info surf cavite
63128_info_surf_mvt_terrain_20191223.pdf Info surf mvt terrain
63128_liste_sup_20191223.pdf Liste sup
63128_orientations_amenagement_1_20191223.pdf OAP 1
63128_orientations_amenagement_2_20191223.pdf OAP 2
63128_orientations_amenagement_3_20191223.pdf OAP 3
63128_padd_20191223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63128_plan_sup_20191223.pdf Plan sup
63128_prescription_surf_05_20191223.pdf Emplacement réservé
63128_procedure_20191223.pdf Procédure
63128_rapport_20191223.pdf Rapport
63128_reglement_20191223.pdf Règlement écrit
63128_reglement_graphique_20191223.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CREVANT LAVEINE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.crevantlaveine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.crevantlaveine@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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