08096_PLU_20160331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHALANDRY-ELAIRE"



Informations

Nom du document DU_08096
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHALANDRY-ELAIRE
Maillage 08096 CHALANDRY-ELAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2021 à 22:35
Publié le 16/12/2021 à 08:23
Mis à jour le 16/12/2021 à 08:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08096_PLU_20160331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-823e60c54fccd10c7fb69f6190d02ebf
Producteur Mairie de Chalandry-Elaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALANDRY-ELAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08096
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/12/2021.
Emprise [4.7317301,49.6954592,4.7823629,49.7227222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08096_procedure_20160331.pdf Procédure
08096_rapport_20160331.pdf Rapport
08096_padd_20160331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08096_prescription_surf_05_00_20160331.pdf Emplacement réservé
08096_reglement_20160331.pdf Règlement écrit
08096_reglement_graphique_0_20160331.pdf Tableau d’assemblage
08096_reglement_graphique_1_20160331.pdf Règlement graphique 1
08096_annexes_1_20160331.pdf Annexes 1
08096_annexes_2_20160331.pdf Annexes 2
08096_annexes_3_20160331.pdf Annexes 3
08096_info_lin_19_01_1_20160331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08096_info_lin_19_01_2_20160331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08096_info_lin_19_01_3_20160331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08096_info_surf_04_00_20160331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08096_liste_annexes_20160331.pdf Liste annexes
08096_liste_sup_20160331.pdf Liste sup
08096_plan_sup_20160331.pdf Plan sup
08096_orientations_amenagement_18_00_20160331.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chalandry-Elaire
Téléphone : 03 24 54 01 51
Courriel : secretariat@commune-de-chalandry-elaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 54 01 51
Courriel : secretariat@commune-de-chalandry-elaire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.