50236_PLU_20120920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HAYE"


Informations

Nom du document DU_50236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HAYE
Maillage 50236 LA HAYE
Source Inconnue
Téléversé le 26/09/2017 à 14:11
Publié le -
Mis à jour le 05/07/2019 à 16:27
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 50236_PLU_20120920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-82487e41941228180a841954c030985a
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.