240100891_PLUi_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS BELLEGARDIEN"


Informations

Nom du document DU_240100891
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS BELLEGARDIEN
Maillage 240100891 PLUI DU PAYS BELLEGARDIEN
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 08:45
Publié le 02/03/2026 à 09:45
Mis à jour le 02/03/2026 à 09:45
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 240100891_PLUi_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8255e2192d2ffa9e7fc6980f75204b33
Producteur Communauté d'agglomération terre valserhone
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS BELLEGARDIEN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 240100891
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.700189,45.983715,5.8688325,46.2713536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
240100891_procedure_20251211.pdf Procédures
240100891_rapport_1_20251211.pdf Rapport de présentation
240100891_rapport_2_20251211.pdf Notice M3
240100891_rapport_3_20251211.pdf Evaluation environnementale M3
240100891_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
240100891_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
240100891_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
240100891_info_surf_19_00_20251211.pdf Annexes sanitaires
240100891_info_surf_99_00_20251211.pdf Annexes écrites
240100891_liste_annexes_20251211.pdf Liste annexes
240100891_plan_sup_20251211.pdf Plan des sup
240100891_oap_18_00_20251211.pdf Orientations d'aménagement et de programmation
240100891_POA_20251211.pdf Programme d'Orientations et d'Actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération terre valserhone
Téléphone : Aucun
Courriel : nabyl.saidi@terrevalserhone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération terre valserhone
Téléphone : Aucun
Courriel : nabyl.saidi@terrevalserhone.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.