88321_PLU_20170517
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUFCHATEAU"
Informations
Nom du document | DU_88321 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUFCHATEAU |
Maillage | 88321 NEUFCHATEAU |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 23/03/2020 à 15:48 |
Publié le | 23/03/2020 à 17:16 |
Dépublié le | 31/03/2025 à 00:16 |
Mis à jour le | 31/03/2025 à 00:16 |
Statut | |
Version | 13 |
Nom de l'archive | 88321_PLU_20170517 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-826aa98b4ebde09f65da3cf8cea7c893 |
Producteur | Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUFCHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.644207836132934,48.32031888284045,5.73549738211905,48.3935879209059] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 25000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
17/05/2017
Date de publication : 20/03/2020 Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien
Téléphone : Aucun Courriel : contact@ccov.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 0329949926 Courriel : contact@ccov.fr |
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Procédures en cours
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