30251_PLU_20130426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DES-SORTS"


Informations

Nom du document DU_30251
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DES-SORTS
Maillage 30251 SAINT-ETIENNE-DES-SORTS
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2021 à 15:00
Publié le 29/12/2021 à 14:53
Mis à jour le 29/12/2021 à 14:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30251_PLU_20130426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-827d92b27e8a6837bfc748dada925f6e
Producteur Commune de SAINT-ETIENNE DES SORTS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DES-SORTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30251
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/12/2021.
Emprise [4.676921,44.1620051,4.7224033,44.1981186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l’urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l’urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l’urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30251_Procedure_20130426.pdf Procedure
30251_Rapport_20130426.pdf Rapport
30251_PADD_20130426.pdf PADD
30251_Reglement_20130426.pdf Reglement
30251_Annexes_20130426.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-ETIENNE DES SORTS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sdes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sdes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.