54531_PLU_20141024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAMONT-SAINT-ANDRE"


Informations

Nom du document DU_54531
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAMONT-SAINT-ANDRE
Maillage 54531 TRAMONT-SAINT-ANDRE
Source Inconnue
Téléversé le 12/10/2016 à 14:01
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 54531_PLU_20141024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-82a04d3b256d92845d01f3f6129fb10e
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.