67246_PLU_20260409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOGENHEIM"


Informations

Nom du document DU_67246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOGENHEIM
Maillage 67246 KOGENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2026 à 16:19
Mis à jour le 01/09/2026 à 14:19
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 67246_PLU_20260409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-82eeb21b6a85ba624ac13526596f3b2d
Producteur Commune de Kogenheim
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.