76311_PLU_20120619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUPILLIERES"


Informations

Nom du document DU_76311
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUPILLIERES
Maillage 76311 GOUPILLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 20:05
Publié le 05/05/2021 à 09:44
Mis à jour le 05/05/2021 à 09:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 76311_PLU_20120619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83170e2919f13588d8d75f4bfa6efeb2
Producteur Communauté de Communes Caux-Austreberthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOUPILLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76311
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2021.
Emprise [0.963571,49.571747,1.0042555,49.5956841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76311_procedure_20120619.pdf Procédure
76311_rapport_1_20120619.pdf Partie 1
76311_padd_20120619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76311_reglement_20120619.pdf Règlement écrit
76311_reglement_graphique_1_20120619.pdf Règlement graphique 1
76311_reglement_graphique_2_20120619.pdf Règlement graphique 2
76311_annexe_sanitaire_20120619.pdf Annexe sanitaire
76311_bilan_AREAS_20120619.pdf Bilan AREAS
76311_liste_cavites_souterraine_20120619.pdf Liste cavites souterraine
76311_liste_sup_20120619.pdf Liste sup
76311_orientations_amenagement_20120619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Caux-Austreberthe
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-caux-austreberthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-caux-austreberthe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.