31583_PLU_20121204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMATIER"


Informations

Nom du document DU_31583
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMATIER
Maillage 31583 VILLEMATIER
Source Téléversement
Téléversé le 16/08/2021 à 16:35
Publié le 17/08/2021 à 14:08
Mis à jour le 17/08/2021 à 14:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31583_PLU_20121204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-832723dbf4e58ef2851f3ef7920883a8
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL'AIGO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMATIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31583
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/08/2021.
Emprise [1.4601616,43.8044001,1.526651,43.8577734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 17/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31583_procedure_20121204.pdf Procédure
31583_rapport_1_20121204.pdf Partie 1
31583_padd_20121204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31583_prescription_surf_02_01_1_20121204.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
31583_prescription_surf_02_01_2_20121204.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
31583_reglement_20121204.pdf Règlement écrit
31583_reglement_graphique_20121204.pdf Règlement graphique
31583_info_surf_99_00_1_20121204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL'AIGO
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@valaigo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05.34.27.68.20
Courriel : mairie.villematier@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.