84086_PLU_20230929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OPPEDE"


Informations

Nom du document DU_84086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OPPEDE
Maillage 84086 OPPEDE
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2024 à 11:02
Publié le 08/01/2024 à 11:17
Mis à jour le 08/01/2024 à 11:17
Statut
Version 5
Nom de l'archive 84086_PLU_20230929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-832981c2b6f42d75dceb149332f833b6
Producteur Mairie d'OPPEDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OPPEDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1423553,43.7983993,5.1987191,43.8679461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84086_procedure_20230929.pdf Procédure
84086_rapport_0_20230929.pdf Partie 0
84086_rapport_1_20230929.pdf Partie 1
84086_rapport_2_20230929.pdf Partie 2
84086_rapport_3_20230929.pdf Partie 3
84086_rapport_4_20230929.pdf Partie 4
84086_rapport_5_20230929.pdf Partie 5
84086_padd_20230929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84086_reglement_20230929.pdf Règlement écrit
84086_reglement_graphique_20230929.pdf Règlement graphique
84086_annexes_AVAP_20230929.pdf Annexes AVAP
84086_info_lin_19_01_20230929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84086_info_surf_14_00_20230929.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
84086_info_surf_20_00_20230929.pdf Règlement local de publicité
84086_info_surf_32_00_20230929.pdf Secteur de taxe d'aménagement
84086_liste_SUP_20230929.pdf Liste SUP
84086_orientations_amenagement_20230929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'OPPEDE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@oppede.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@oppede.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84086 OPPEDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.