19042_PLU_20250506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTEIX"


Informations

Nom du document DU_19042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTEIX
Maillage 19042 CHANTEIX
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 14:54
Publié le 22/05/2025 à 15:54
Mis à jour le 22/05/2025 à 15:54
Statut
Version 7
Nom de l'archive 19042_PLU_20250506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8343dac9d9b54b9963e92b6a29f23841
Producteur Mairie de Chanteix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTEIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.592128,45.2857633,1.6586064,45.3403585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19042_procedure_20250506.pdf Procédure
19042_rapport_20170711.pdf Rapport
19042_rapport_20250506.pdf Rapport
19042_padd_20170711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19042_reglement_20250506.pdf Règlement écrit
19042_reglement_graphique_1_20250506.pdf Règlement graphique 1
19042_reglement_graphique_2_20250506.pdf Règlement graphique 2
19042_info_surf_04_20171204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19042_liste_SUP_20170711.pdf Liste SUP
19042_plan_AEP_20170711.pdf Plan AEP
19042_plan_SUP_20170711.pdf Plan SUP
19042_orientations_amenagement_20250506.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chanteix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chanteix.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chanteix.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.