17093_PLU_20230926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHATEAU-D'OLERON"


Informations

Nom du document DU_17093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHATEAU-D'OLERON
Maillage 17093 LE CHATEAU-D'OLERON
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 12:15
Publié le 13/10/2023 à 13:45
Mis à jour le 13/10/2023 à 13:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17093_PLU_20230926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-834adbf19f190d3e8239fd6f56e0ec58
Producteur Mairie - Le Château-d'Oléron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17093_procedure_20230926.pdf Procédure
17093_rapport_20230926.pdf Rapport
17093_padd_20230926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17093_prescription_pct_07_00_20230926.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17093_prescription_pct_16_01_20230926.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
17093_prescription_surf_05_00_20230926.pdf Emplacement réservé
17093_reglement_20230926.pdf Règlement écrit
17093_reglement_graphique_20230926.pdf Règlement graphique
17093_annexes_1_20230926.pdf Annexes 1
17093_annexes_2_20230926.pdf Annexes 2
17093_annexes_3_20230926.pdf Annexes 3
17093_annexes_4_20230926.pdf Annexes 4
17093_info_lin_19_01_1_20230926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17093_info_lin_19_01_2_20230926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17093_info_lin_19_01_3_20230926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17093_info_surf_14_00_20230926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17093_info_surf_21_00_20230926.pdf Projet de plan de prévention des risques
17093_liste_annexes_20230926.pdf Liste annexes
17093_liste_sup_20230926.pdf Liste sup
17093_plan_sup_20230926.pdf Plan sup
17093_orientations_amenagement_18_00_20230926.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.