86225_PLU_20160623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-SAUVES"


Informations

Nom du document DU_86225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-SAUVES
Maillage 86225 SAINT-JEAN-DE-SAUVES
Source Inconnue
Téléversé le 06/06/2017 à 09:52
Publié le 25/08/2017 à 09:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86225_PLU_20160623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-836326a295d05ef95d571a1c929245ac
Producteur Mairie de Saint-Jean-de-Sauves

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-SAUVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0166657111682073,46.79858603847298,0.152721675552372,46.878793849259566]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86225_info_lin_19_1_20160623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86225_info_lin_19_2_20160623.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
86225_info_surf_14_1_20160623.pdf Info surf 14 1
86225_info_surf_19_1_20160623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86225_liste_servitude_20160623.pdf Liste servitude
86225_orientations_amenagement_1_20160623.pdf OAP 1
86225_padd_20160623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86225_prescription_surf_05_1_20160623.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
86225_procedure_20160623.pdf Procédure
86225_rapport_20160623.pdf Rapport
86225_reglement_20160623.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-de-Sauves
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-jean-de-sauves.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-jean-de-sauves.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.