43237_CC_20260615

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SEMBADEL"


Informations

Nom du document DU_43237
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SEMBADEL
Maillage 43237 SEMBADEL
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2026 à 11:04
Publié le 05/10/2026 à 09:21
Mis à jour le 05/10/2026 à 09:21
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 43237_CC_20260615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-83878c16237f8ecca2d414982c50bce9
Producteur Mairie de Sembadel
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEMBADEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43237
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6620415,45.2460139,3.7260209,45.3002582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43237_procedure_20260615.pdf Procédure
43237_20260615_rapport_E_1_20260615.pdf Partie 1
43237_info_surf_04_00_20260615.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43237_info_surf_08_00_20260615.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
43237_liste_annexes_20260615.pdf Liste annexes
43237_plan_sup_20260615.pdf Plan sup
43237_sectorisation_graphique_20260615.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sembadel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sembadel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sembadel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sembadel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.