57552_PLU_20210531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY"



Informations

Nom du document DU_57552
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY
Maillage 57552 POUILLY
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2025 à 10:31
Publié le 27/08/2025 à 13:21
Mis à jour le 27/08/2025 à 13:21
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 57552_PLU_20210531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-838a1a3cf27e7eee37a562669708634e
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57552
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2017/12/08. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1730604,49.0418261,6.2261656,49.0672101]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57552_procedure_20210531.pdf Procédure
57552_rapport_1_20210531.pdf Partie 1
57552_rapport_2_20210531.pdf Partie 2
57552_padd_20210531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57552_reglement_20210531.pdf Règlement écrit
57552_reglement_graphique_1_20210531.pdf Règlement graphique 1
57552_reglement_graphique_2_20210531.pdf Règlement graphique 2
57552_info_lin_19_01_1_20210531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57552_info_lin_19_01_2_20210531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57552_info_lin_99_00_20210531.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57552_info_pct_19_01_3_20210531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57552_info_surf_04_00_20210531.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57552_info_surf_14_00_20210531.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57552_info_surf_16_00_20210531.pdf Site archéologique
57552_liste_annexes_20210531.pdf Liste annexes
57552_liste_sup_20210531.pdf Liste sup
57552_plan_sup_20210531.pdf Plan sup
57552_orientations_amenagement_20210531.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.