43233_PLU_20220415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SANSSAC-L'EGLISE"


Informations

Nom du document DU_43233
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SANSSAC-L'EGLISE
Maillage 43233 SANSSAC-L'EGLISE
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2022 à 17:00
Publié le 11/07/2022 à 14:40
Mis à jour le 11/07/2022 à 14:40
Statut
Version 4
Nom de l'archive 43233_PLU_20220415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-839890973d24050531df9d557d269eb2
Producteur Mairie de Sanssac-l'Eglise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANSSAC-L'EGLISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43233
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/07/2022.
Emprise [3.7505453,45.0266301,3.8390527,45.0639003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43233_procedure_20220415.pdf Procédure
43233_rapport_1_20220415.pdf Partie 1
43233_rapport_2_20220415.pdf Partie 2
43233_padd_20220415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43233_prescription_lin_47_01_20220415.pdf Réseaux publics d'eau
43233_prescription_lin_47_03_20220415.pdf Réseaux publics d'assainissement
43233_prescription_pct_07_01_20220415.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
43233_prescription_surf_05_00_20220415.pdf Emplacement réservé
43233_reglement_20220415.pdf Règlement écrit
43233_reglement_graphique_20220415.pdf Règlement graphique
43233_annexes_sanitaires_20220415.pdf Annexes sanitaires
43233_info_surf_04_00_20220415.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43233_info_surf_19_01_20220415.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43233_info_surf_32_00_1_20220415.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
43233_info_surf_32_00_2_20220415.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
43233_liste_annexes_20220415.pdf Liste annexes
43233_liste_sup_20220415.pdf Liste sup
43233_orientations_amenagement_20220415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sanssac-l'Eglise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sanssac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sanssac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.