200034411_SCOT_20250521

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PIEMONT CEVENOL"


Informations

Nom du document scot_200034411
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PIEMONT CEVENOL
Maillage scot_200034411 SCOT PIEMONT CEVENOL
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2025 à 10:45
Publié le 11/07/2025 à 11:23
Mis à jour le 11/07/2025 à 11:23
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200034411_SCOT_20250521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83a3fc124670e80e1834619afd1f614f
Producteur Communauté de Communes du Piémont Cévenol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PIEMONT CEVENOL. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200034411
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7817869,43.8014956,4.1585025,44.0510225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200034411_20200610_delib_prescription_E_20250521.pdf Délibération de prescription
200034411_20230125_delib_debat_pas_E_20250521.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200034411_20240417_delib_debat_pas_E_20250521.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200034411_20240925_delib_arret_E_20250521.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200034411_20250521_delib_approbation_E_20250521.pdf Délibération d’approbation
200034411_procedure_20250521.pdf Procédure
200034411_daac_20250521.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200034411_doo_20250521.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200034411_pas_20250521.pdf Projet d'aménagement stratégique
200034411_consommation_espace_20250521.pdf Analyse de la consommation d'espace
200034411_diagnostic_20250521.pdf Diagnostic
200034411_etat_initial_envir_20250521.pdf Etat initial envir
200034411_evaluation_environnementale_20250521.pdf Evaluation environnementale
200034411_indicateurs_20250521.pdf Indicateurs
200034411_justification_choix_20250521.pdf Justification des choix
200034411_resume_20250521.pdf Resume

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@piemont-cevenol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@piemont-cevenol.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.