34310_PLU_20250414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEZAN-LES-BEZIERS"


Informations

Nom du document DU_34310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEZAN-LES-BEZIERS
Maillage 34310 THEZAN-LES-BEZIERS
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 08:30
Publié le 13/05/2025 à 08:55
Mis à jour le 13/05/2025 à 08:55
Statut
Version 11
Nom de l'archive 34310_PLU_20250414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83b0f942cab1b4dc3f866a81afb3cde5
Producteur Communauté de communes des Avant-Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEZAN-LES-BEZIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34310
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1251654,43.3904032,3.1934133,43.4351453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34310_procedure_20250414.pdf Procédure
34310_rapport_1_20250414.pdf Partie 1
34310_padd_20250414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34310_prescription_pct_07_20250414.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
34310_prescription_surf_05_20250414.pdf Emplacement réservé
34310_prescription_surf_07_20250414.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
34310_prescription_surf_16_20250414.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
34310_reglement_20250414.pdf Règlement écrit
34310_reglement_graphique_20250414.pdf Règlement graphique
34310_Notice-urbanisme_Feu-foret_20250414.pdf Notice-urbanisme Feu-foret
34310_OLD_20250414.pdf OLD
34310_TLB_CLASSEMENT_SONORE_20250414.pdf TLB CLASSEMENT SONORE
34310_archeologie_20250414.pdf Archeologie
34310_risques_2050414.pdf Risques
34310_sanitaires_20250414.pdf Sanitaires
34310_sup_carte_20250414.pdf Sup carte
34310_sup_carte_SUP_PM1_20250414.pdf Sup carte SUP PM1
34310_sup_liste_explications_20250414.pdf Sup liste explications
34310_OAP_18_02_1_20250414.pdf OAP 18 02 1
34310_OAP_18_02_2_20250414.pdf OAP 18 02 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Avant-Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@avant-monts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@avant-monts.fr


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Procédures en cours

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