81011_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBRES"


Informations

Nom du document DU_81011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBRES
Maillage 81011 AMBRES
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2023 à 14:23
Publié le 20/04/2023 à 17:06
Mis à jour le 20/04/2023 à 17:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 81011_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83e668eb6e053514de4961822e8f3c78
Producteur Mairie d'Ambres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81011
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.787569,43.7069251,1.8750779,43.7503777]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81011_procedure_20221215.pdf Procédure
81011_rapport_20221215.pdf Rapport
81011_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81011_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
81011_reglement_graphique_20221215.pdf Règlement graphique
81011_info_lin_19_01_1_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
81011_info_lin_19_01_2_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
81011_info_lin_19_01_3_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
81011_info_surf_04_00_20221215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81011_info_surf_14_00_20221215.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81011_info_surf_19_01_1_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
81011_liste_SUP_20221215.pdf Liste SUP
81011_liste_annexes_20221215.pdf Liste annexes
81011_plan_SUP_20221215.pdf Plan SUP
81011_orientations_amenagement_20221215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ambres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ambres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ambres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.