27324_PLU_20151119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEBECOURT"



Informations

Nom du document DU_27324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEBECOURT
Maillage 27324 HEBECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 11:55
Publié le 09/09/2025 à 12:38
Mis à jour le 09/09/2025 à 12:38
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 27324_PLU_20151119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83ed74ddcd8e45524270e24833212e7d
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEBECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27324
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.691717,49.3411245,1.7534623,49.3766459]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27324_procedure_20151119.pdf Procédure
27324_rapport_20151119.pdf Rapport
27324_padd_20151119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27324_reglement_20151119.pdf Règlement écrit
27324_archeologie_20151119.pdf Archeologie
27324_dpu_20151119.pdf Dpu
27324_dpu_fontaine_aux_essarts_20151119.pdf Dpu fontaine aux essarts
27324_etude_paysage_20151119.pdf Etude paysage
27324_liste_servitude_20151119.pdf Liste servitude
27324_plan_reseau_20151119.pdf Plan reseau
27324_plan_servitudes_20151119.pdf Plan servitudes
27324_orientations_amenagement_1_20151119.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hebecourt@bbox.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hebecourt@bbox.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.