76735_PLU_20221116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEULES-LES-ROSES"



Informations

Nom du document DU_76735
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEULES-LES-ROSES
Maillage 76735 VEULES-LES-ROSES
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2023 à 10:51
Publié le 04/01/2023 à 11:10
Mis à jour le 04/01/2023 à 11:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76735_PLU_20221116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83f5a77f766fb2520af3a76165fe9a37
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEULES-LES-ROSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76735
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.7567605,49.8495244,0.8114193,49.8858124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76735_procedure_20221116.pdf Procédure
76735_rapport_1_20221116.pdf Partie 1
76735_rapport_2_20221116.pdf Partie 2
76735_rapport_3_20221116.pdf Partie 3
76735_rapport_4_20221116.pdf Partie 4
76735_rapport_5_20221116.pdf Partie 5
76735_padd_20221116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76735_reglement_20221116.pdf Règlement écrit
76735_reglement_graphique_1_20221116.pdf Règlement graphique 1
76735_reglement_graphique_2_20221116.pdf Règlement graphique 2
76735_reglement_graphique_3_20221116.pdf Règlement graphique 3
76735_reglement_graphique_4_20221116.pdf Règlement graphique 4
76735_annexes_20221116.pdf Annexes
76735_servitudes_1_20221116.pdf Servitudes 1
76735_servitudes_2_20221116.pdf Servitudes 2
76735_orientations_amenagement_20221116.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.