03033_PLU_20260108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOST"


Informations

Nom du document DU_03033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOST
Maillage 03033 BOST
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2026 à 17:40
Publié le 24/06/2026 à 18:07
Mis à jour le 24/06/2026 à 18:07
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 03033_PLU_20260108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-83fb2d0187d237b780aa7aec3e130249
Producteur Mairie - Bost
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03033
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4824744,46.1629095,3.5267215,46.2051606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
03033_procedure_20260108.pdf Procédure
03033_rapport_20260108.pdf Rapport
03033_padd_20260108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03033_prescription_surf_05_00_20260108.pdf Emplacement réservé
03033_reglement_20260108.pdf Règlement écrit
03033_reglement_graphique_20260108.pdf Règlement graphique
03033_RLPi_20260108.pdf RLPi
03033_annexes_20260108.pdf Annexes
03033_bordereau_20260108.pdf Bordereau
03033_info_lin_19_01_1_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03033_info_lin_19_01_2_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03033_info_lin_19_01_3_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
03033_info_surf_04_00_20260108.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03033_info_surf_14_00_20260108.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03033_info_surf_32_00_20260108.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03033_liste_des_annexes_20260108.pdf Liste des annexes
03033_liste_sup_20260108.pdf Liste sup
03033_plan_sup_20260108.pdf Plan sup
03033_orientations_amenagement_18_00_20260108.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Bost
Téléphone : 0470310205
Courriel : mairie-de-bost@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Bost
Téléphone : 0470310205
Courriel : mairie-de-bost@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03033 BOST depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.