54565_PLU_20210924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNEULLES"



Informations

Nom du document DU_54565
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNEULLES
Maillage 54565 VIGNEULLES
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2021 à 16:44
Publié le 03/12/2021 à 17:01
Mis à jour le 03/12/2021 à 17:01
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 54565_PLU_20210924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8403af705551f0a94491fb862b1b9e8c
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNEULLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54565
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [6.3193883,48.5530257,6.378962,48.5817313]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54565_procedure_20190121.pdf Procédure
54565_procedure_20210924.pdf Procédure
54565_rapport_20171214.pdf Rapport
54565_rapport_20190121.pdf Rapport
54565_rapport_20210924.pdf Rapport
54565_padd_20171214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54565_reglement_20210924.pdf Règlement écrit
54565_reglement_graphique_1_20171214.pdf Règlement graphique 1
54565_reglement_graphique_1_20190121.pdf Règlement graphique 1
54565_reglement_graphique_2_20171214.pdf Règlement graphique 2
54565_SUP_20171214.pdf SUP
54565_annexes_20171214.pdf Annexes
54565_couverture_incendie_20171214.pdf Couverture incendie
54565_dpu2000_20171214.pdf Dpu2000
54565_legende_incendie_20171214.pdf Legende incendie
54565_listeSUP_20171214.pdf ListeSUP
54565_orientations_amenagement_20210924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.