25616_CC_20260615

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLARS-SAINT-GEORGES"


Informations

Nom du document DU_25616
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLARS-SAINT-GEORGES
Maillage 25616 VILLARS-SAINT-GEORGES
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2026 à 12:41
Publié le 15/06/2026 à 13:44
Mis à jour le 15/06/2026 à 13:44
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 25616_CC_20260615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-841728c0feaf0bf1ba75df75d5d1720f
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS-SAINT-GEORGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25616
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8047107,47.1095605,5.8411253,47.1411441]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25616_procedure_20260615.pdf Procédure
25616_rapport_20260615.pdf Rapport
25616_RLPI_20260615.pdf RLPI
25616_liste_annexes_20260615.pdf Liste annexes
25616_reglement_graphique_20260615.pdf Règlement graphique
25616_taxe_amenagement_20260615.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.