11098_PLU_20260526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONILHAC-CORBIERES"


Informations

Nom du document DU_11098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONILHAC-CORBIERES
Maillage 11098 CONILHAC-CORBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2026 à 12:00
Publié le 02/06/2026 à 14:23
Mis à jour le 02/06/2026 à 14:23
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 11098_PLU_20260526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-841b9a4e0f79456955cd3cc71d58913d
Producteur SOLIHA-Méditerranée
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONILHAC-CORBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11098
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [2.6834209,43.1640393,2.7408227,43.207397]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11098_procedure_20260526.pdf Procédure
11098_rapport_20260526.pdf Rapport
11098_padd_20260526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11098_reglement_20260526.pdf Règlement écrit
11098_reglement_graphique_20260526.pdf Règlement graphique
11098_annexes_20260526.pdf Annexes
11098_oap_20260526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SOLIHA-Méditerranée
Téléphone : Aucun
Courriel : l.verquin@soliha-mediterranee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SOLIHA-Méditerranée
Téléphone : Aucun
Courriel : l.verquin@soliha-mediterranee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.