56032_PLU_20250701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPENEAC"



Informations

Nom du document DU_56032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPENEAC
Maillage 56032 CAMPENEAC
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2025 à 16:04
Publié le 04/07/2025 à 16:38
Mis à jour le 04/07/2025 à 16:38
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 56032_PLU_20250701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8438f400cfe932062516a0f9390c4697
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPENEAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56032
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.3512469,47.9217075,-2.2042427,47.9999995]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56032_procedure_20250701.pdf Procédure
56032_rapport_1_20250701.pdf Partie 1
56032_rapport_2_20250701.pdf Partie 2
56032_padd_20250701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56032_prescription_lin_07_00_20250701.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56032_prescription_lin_22_01_20250701.pdf Diversité commerciale à protéger
56032_prescription_lin_24_00_20250701.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56032_prescription_pct_01_00_20250701.pdf Espace boisé classé
56032_prescription_pct_02_00_20250701.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56032_prescription_pct_07_01_20250701.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56032_prescription_surf_01_00_20250701.pdf Espace boisé classé
56032_prescription_surf_02_00_20250701.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56032_prescription_surf_05_00_20250701.pdf Emplacement réservé
56032_prescription_surf_07_04_20250701.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56032_prescription_surf_15_00_20250701.pdf Règles d’implantation des constructions
56032_prescription_surf_16_01_20250701.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56032_prescription_surf_22_00_20250701.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
56032_prescription_surf_99_08_20250701.pdf Autre : équipements, réseaux et emplacements réservés
56032_reglement_20250701.pdf Règlement écrit
56032_reglement_graphique_20250701.pdf Règlement graphique
56032_annexes_sanitaires_20250701.pdf Annexes sanitaires
56032_info_surf_14_00_20250701.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56032_info_surf_16_00_20250701.pdf Site archéologique
56032_liste_SUP_20250701.pdf Liste SUP
56032_liste_annexes_20250701.pdf Liste annexes
56032_plan_SUP_20250701.pdf Plan SUP
56032_plan_reseau_aep_20250701.pdf Plan reseau aep
56032_plan_reseau_ep_20250701.pdf Plan reseau ep
56032_plan_reseau_eu_20250701.pdf Plan reseau eu
56032_resume_non_technique_20250701.pdf Resume non technique
56032_orientations_amenagement_20250701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.