74108_PLU_20221117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUINGT"


Informations

Nom du document DU_74108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUINGT
Maillage 74108 DUINGT
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2023 à 11:15
Publié le 09/01/2023 à 12:02
Mis à jour le 09/01/2023 à 12:02
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 74108_PLU_20221117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8441912189a691816bd8f00a7e286912
Producteur Grand Annecy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUINGT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1788279,45.8020998,6.2150933,45.8361138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74108_procedure_20221117.pdf Procédure
74108_rapport_20221117.pdf Rapport
74108_padd_20221107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74108_reglement_20221117.pdf Règlement écrit
74108_reglement_graphique_20221117.pdf Règlement graphique
74108_annexes_20221117.pdf Annexes
74108_annexes_sanitaires_20221117.pdf Annexes sanitaires
74108_annexes_servitudes_utilite_publique_20221117.pdf Annexes servitudes utilite publique
74108_orientations_amenagement_20221117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Annecy
Téléphone : Aucun
Courriel : ctalibart@grandannecy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ctalibart@grandannecy.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74108 DUINGT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.