30211_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REDESSAN"



Informations

Nom du document DU_30211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REDESSAN
Maillage 30211 REDESSAN
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2020 à 09:22
Publié le 25/11/2020 à 10:40
Mis à jour le 25/11/2020 à 10:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30211_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8454037ce17324ef55b027ddbce2c39f
Producteur Mairie de Redessan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REDESSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/11/2020.
Emprise [4.4825263,43.7992644,4.5400719,43.8603612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30211_procedure_20200130.pdf Procédure
30211_rapport_20200130.pdf Rapport
30211_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30211_prescription_surf_02_00_1_20200130.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30211_prescription_surf_02_00_2_20200130.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30211_prescription_surf_02_00_3_20200130.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
30211_prescription_surf_02_00_4_20200130.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
30211_prescription_surf_02_00_5_20200130.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
30211_prescription_surf_05_00_20200130.pdf Emplacement réservé
30211_reglement_20200130.pdf Règlement écrit
30211_reglement_graphique_0_20200130.pdf Tableau d’assemblage
30211_reglement_graphique_1_20200130.pdf Règlement graphique 1
30211_annexes_1_20200130.pdf Annexes 1
30211_annexes_2_20200130.pdf Annexes 2
30211_annexes_3_20200130.pdf Annexes 3
30211_annexes_4_20200130.pdf Annexes 4
30211_dossier_20200130.pdf Dossier
30211_info_lin_19_01_1_20200130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30211_info_lin_19_01_2_20200130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30211_info_lin_19_01_3_20200130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30211_info_lin_19_01_4_20200130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30211_info_lin_19_01_5_20200130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
30211_info_surf_04_00_20200130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30211_info_surf_05_00_20200130.pdf Zone d'aménagement différé
30211_info_surf_14_00_20200130.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30211_info_surf_16_00_20200130.pdf Site archéologique
30211_info_surf_17_00_20200130.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30211_info_surf_19_01_20200130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30211_info_surf_32_00_20200130.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30211_liste_des_annexes_20200130.pdf Liste des annexes
30211_liste_sup_20200130.pdf Liste sup
30211_plan_sup_20200130.pdf Plan sup
30211_orientations_amenagement_18_00_20200130.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Redessan
Téléphone : 04 66 20 22 08
Courriel : mairiederedessan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 66 20 22 08
Courriel : mairie@ville-dolus-oleron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.