97358_CC_20220225

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ELIE"


Informations

Nom du document DU_97358
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ELIE
Maillage 97358 SAINT-ELIE
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2022 à 17:28
Publié le 29/04/2022 à 14:57
Mis à jour le 29/04/2022 à 14:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 97358_CC_20220225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8455e52367aff562113c82dfc71f135f
Producteur Commune de Saint-Elie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ELIE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97358
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/04/2022.
Emprise [-53.4329742,3.9061145,-52.7827511,5.0660796]
Informations spatiales Echelle: 1 / 100000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97358_procedure_20220225.pdf Procédure
97358_rapport_20220225.pdf Rapport
97358_liste_annexes_20220225.pdf Liste annexes
97358_sectorisation_graphique_20220225.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Elie
Téléphone : 0594281046
Courriel : mairie.stelie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0594281046
Courriel : mairie.stelie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.