33009_PLU_20170126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCACHON"


Informations

Nom du document DU_33009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCACHON
Maillage 33009 ARCACHON
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2021 à 18:03
Publié le 31/05/2021 à 15:26
Mis à jour le 31/05/2021 à 15:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33009_PLU_20170126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84787717884cb279ea03c73973322b52
Producteur Mairie d'Arcachon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCACHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2021.
Emprise [-1.2102663,44.6372638,-1.139193,44.668167]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33009_procedure_20170126.pdf Procédure
33009_rapport_20170126.pdf Rapport
33009_padd_20170126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33009_reglement_20170126.pdf Règlement écrit
33009_Annexes_1_20170126.pdf Annexes 1
33009_Annexes_2_20170126.pdf Annexes 2
33009_orientations_amenagement_20170126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arcachon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-arcachon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-arcachon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.