62841_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDIN-LES-BETHUNE"


Informations

Nom du document DU_62841
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDIN-LES-BETHUNE
Maillage 62841 VENDIN-LES-BETHUNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2023 à 16:42
Publié le 08/09/2023 à 16:57
Mis à jour le 08/09/2023 à 16:57
Statut Publié
Version 16
Nom de l'archive 62841_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84a2b1d36f3c6505e8ef5dc481e98484
Producteur Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62841_procedure_20230126.pdf Procédure
62841_rapport_20230126.pdf Rapport
62841_padd_20230126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62841_reglement_20230126.pdf Règlement écrit
62841_reglement_graphique_20230126.pdf Règlement graphique
62841_abrog_servitude_radioelec_orange_arrete_ministeriel_20230126.pdf Abrog servitude radioelec orange arrete ministeriel
62841_abrog_servitude_radioelec_orange_arrete_mise_a_jour_20230126.pdf Abrog servitude radioelec orange arrete mise a jour
62841_abrog_servitude_radioelec_orange_courrier_DDTM_20230126.pdf Abrog servitude radioelec orange courrier DDTM
62841_classement_sonore_arrete_mise_a_jour_20230126.pdf Classement sonore arrete mise a jour
62841_classement_sonore_arrete_prefectoral_20230126.pdf Classement sonore arrete prefectoral
62841_classement_sonore_revise_carte_20230126.pdf Classement sonore revise carte
62841_liste_sup_iod_20230126.pdf Liste sup iod
62841_plan_eau_potable_20230126.pdf Plan eau potable
62841_plan_sup_iod_20230126.pdf Plan sup iod
62841_rapport_annexes_20230126.pdf Rapport annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.