30070_PLU_20250605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARSAN"


Informations

Nom du document DU_30070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARSAN
Maillage 30070 CARSAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2025 à 16:15
Publié le 09/07/2025 à 13:38
Mis à jour le 09/07/2025 à 13:38
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 30070_PLU_20250605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84b1e0ac7089638ba828c713c4957470
Producteur Mairie de Carsan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30070
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5565537,44.2119255,4.6110509,44.2490473]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30070_procedure_20250605.pdf Procédure
30070_Rapport_20131219.pdf Rapport
30070_Rapport_20250605.pdf Rapport
30070_PADD_20131219.pdf PADD
30070_Reglement_20250605.pdf Reglement
30070_reglement_graphique_20250605.pdf Règlement graphique
30070_annexe_reseau_aep_20250605.pdf Annexe reseau aep
30070_changement-destinations_20250605.pdf Changement-destinations
30070_liste_plans_sup_20250605.pdf Liste plans sup
30070_note_debrousaillement_20250605.pdf Note debrousaillement
30070_regime_forestier_20250605.pdf Regime forestier
30070_reseau_electrique_20250605.pdf Reseau electrique
30070_reseau_eu_20250605.pdf Reseau eu
30070_Orientations_amenagement_20250605.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Carsan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@carsan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@carsan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.