04112_PLU_20220330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MANOSQUE"


Informations

Nom du document DU_04112
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MANOSQUE
Maillage 04112 MANOSQUE
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2022 à 15:43
Publié le 21/07/2022 à 16:03
Dépublié le 22/02/2024 à 11:06
Mis à jour le 22/02/2024 à 11:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 04112_PLU_20220330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84c35d83f564c6ecde94e72ded3fef2b
Producteur Commune de Manosque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANOSQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04112
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/07/2022.
Emprise [5.7270088,43.7744293,5.8522105,43.8840621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Manosque
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@ville-manosque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@ville-manosque.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04112 MANOSQUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.