01353_PLU_20170915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EUPHEMIE"



Informations

Nom du document DU_01353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EUPHEMIE
Maillage 01353 SAINTE-EUPHEMIE
Source Inconnue
Téléversé le 18/07/2019 à 12:19
Publié le 25/11/2019 à 17:22
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 01353_PLU_20170915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84cfd99afa039508a2dd7543fa12a110
Producteur DDT de l’Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-EUPHEMIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [4.776494937047656,45.946740762709446,4.808937851563563,45.98334906800235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01353_arrete_bruit_20170915.pdf Arrete bruit
01353_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20170915.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01353_orientations_amenagement_20130108.pdf OAP
01353_padd_20041028.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01353_plan_bilan_triennal_plu_1_20130108.pdf Plan bilan triennal plu 1
01353_plan_bilan_triennal_plu_2_20130108.pdf Plan bilan triennal plu 2
01353_plan_bilan_triennal_plu_3_20130108.pdf Plan bilan triennal plu 3
01353_plan_pprn_20020307.pdf Plan pprn
01353_prescription_surf_05_20071220.pdf Emplacement réservé
01353_rapport_20130108.pdf Rapport
01353_rapport_pprn_20020307.pdf Rapport pprn
01353_reglement_20130108.pdf Règlement écrit
01353_reglement_graphique_20041028.pdf Règlement graphique
01353_reglement_graphique_20130108.pdf Règlement graphique
01353_reglement_pprn_20020307.pdf Reglement pprn

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

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