09273_PLU_20190208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_09273
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-RIVIERE
Maillage 09273 SAINT-PIERRE-DE-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2022 à 14:38
Publié le 16/02/2022 à 14:56
Mis à jour le 16/02/2022 à 14:56
Statut
Version 5
Nom de l'archive 09273_PLU_20190208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84d6be943b0f57a2f7aa40bca166eb60
Producteur Commune de Saint-Pierre-de-Rivière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2022.
Emprise [1.5357547,42.9573217,1.587711,42.9759026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09273_procedure_20190208.pdf Procédure
09273_rapport_1_20190208.pdf Partie 1
09273_rapport_2_20190208.pdf Partie 2
09273_padd_20190208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09273_prescription_surf_05_01_20190208.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
09273_prescription_surf_05_02_20190208.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
09273_reglement_20190208.pdf Règlement écrit
09273_reglement_graphique_20190208.pdf Règlement graphique
09273_arrete_sanitaire_20190208.pdf Arrete sanitaire
09273_info_surf_30_00_01_20190208.pdf Périmètre projet urbain partenarial (01)
09273_info_surf_30_00_02_20190208.pdf Périmètre projet urbain partenarial (02)
09273_info_surf_99_00_20190208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
09273_notice_SDIS_20190208.pdf Notice SDIS
09273_notice_dechets_20190208.pdf Notice dechets
09273_notice_eau_20190208.pdf Notice eau
09273_reseau_aep_20190208.pdf Reseau aep
09273_zonage_assainissement_20190208.pdf Zonage assainissement
09273_orientations_amenagement_18_00_20190208.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Pierre-de-Rivière
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintpierre09@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintpierre09@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.