45252_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PITHIVIERS"


Informations

Nom du document DU_45252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PITHIVIERS
Maillage 45252 PITHIVIERS
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2026 à 17:36
Publié le 28/04/2026 à 08:24
Mis à jour le 28/04/2026 à 08:24
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 45252_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-84e7c04638987521ed714dab9123c70c
Producteur Ville de Pithiviers
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PITHIVIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45252
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2303848,48.1626222,2.2698499,48.1982721]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
45252_procedure_20260305.pdf Recensement des différentes procédures
45252_rapport_1_20260305.pdf Justifications
45252_rapport_2_20260305.pdf Diagnostic et EIE
45252_rapport_3_20260305.pdf Note explicative - MS1
45252_padd_20260305.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45252_prescription_surf_99_00_20260305.pdf Cahier de recommandations architecturales environnementales et paysagères
45252_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
45252_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
45252_info_lin_19_01_20260305.pdf Annexes sanitaires
45252_info_surf_04_00_20260305.pdf Droit de Préemption Urbain (DPU)
45252_info_surf_12_00_1_20260305.pdf Périmètre d'un sursis à statuer « Croix Falaise »
45252_info_surf_12_00_2_20260305.pdf Périmètre d'un sursis à statuer « Val Saint-Jean »
45252_info_surf_14_00_20260305.pdf Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
45252_info_surf_17_00_20260305.pdf Zones à risques d'exposition au plomb
45252_info_surf_38_00_20260305.pdf Secteur d'Information sur les Sols (SIS)
45252_info_surf_99_00_1_20260305.pdf Le retrait-gonflement des argiles
45252_info_surf_99_00_2_20260305.pdf Déclaration préalable à l'édification des clôtures - permis de démolir
45252_info_surf_99_00_3_20260305.pdf Déclaration préalable pour les travaux de ravalements de façades
45252_liste_annexes_20260305.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45252_liste_sup_20260305.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45252_plan_sup_20260305.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45252_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Pithiviers
Téléphone : Aucun
Courriel : maurice.koriat@ccdp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pithiverais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccdp.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45252 PITHIVIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.