02789_PLU_20211117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERVINS"



Informations

Nom du document DU_02789
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERVINS
Maillage 02789 VERVINS
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2023 à 10:18
Publié le 01/12/2023 à 12:04
Mis à jour le 01/12/2023 à 12:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02789_PLU_20211117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84fa90654eb93fd9963d398138b54035
Producteur Mairie de Vervins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERVINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02789
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8841585,49.8185462,3.9609992,49.855523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02789_procedure_20211117.pdf Procédure
02789_rapport_1_20211117.pdf Partie 1
02789_rapport_2_20211117.pdf Partie 2
02789_rapport_3_20211117.pdf Partie 3
02789_rapport_4_20211117.pdf Partie 4
02789_rapport_5_20211117.pdf Partie 5
02789_rapport_6_20211117.pdf Partie 6
02789_rapport_7_20211117.pdf Partie 7
02789_padd_20211117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02789_reglement_20211117.pdf Règlement écrit
02789_reglement_graphique_20211117.pdf Règlement graphique
02789_annexes_sanitaires_20211117.pdf Annexes sanitaires
02789_liste_sup_1_20211117.pdf Liste sup 1
02789_liste_sup_2_20211117.pdf Liste sup 2
02789_plan_adduction_eau_potable_20211117.pdf Plan adduction eau potable
02789_plan_monument_historique_20211117.pdf Plan monument historique
02789_plan_reseaux_eaux_pluviales_20211117.pdf Plan reseaux eaux pluviales
02789_plan_reseaux_eaux_usees_20211117.pdf Plan reseaux eaux usees
02789_orientations_amenagement_20211117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vervins
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vervins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vervins.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.