Vue détaillée du document 19282_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENARSAL"

Nom du document	DU_19282
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENARSAL
Maillage	19282 VENARSAL
Source	Téléversement
Téléversé le	11/04/2024 à 15:38
Publié le	12/04/2024 à 19:57
Mis à jour le	12/04/2024 à 19:57
Statut	Publié
Version	5
Nom de l'archive	19282_PLU_20240404
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-852679f7d9a199d67cf6652dd622eb2b
Producteur	DEJANTE

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENARSAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 19282 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise	[1.5981236,45.1848985,1.6371454,45.2047199]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 12/04/2024

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	19282_procedure_20220707.pdf	Procédure
	19282_rapport_1_20220707.pdf	Partie 1
	19282_rapport_2_20240404.pdf	Partie 2
	19282_padd_20220707.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	19282_reglement_20240404.pdf	Règlement écrit
	19282_reglement_graphique_1_20220707.pdf	Règlement graphique 1
	19282_info_lin_19_aep_20220707.pdf	Info lin 19 aep
	19282_info_lin_19_ass_20220707.pdf	Info lin 19 ass
	19282_info_lin_99_00_20220707.pdf	Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
	19282_info_surf_04_20220707.pdf	Périmètre de droit de préemption urbain
	19282_info_surf_19_01_1_20220707.pdf	Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
	19282_liste_sup_20220707.pdf	Liste sup
	19282_plan_sup_20220707.pdf	Plan sup
	19282_orientations_amenagement_1_20220707.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr

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