29119_PLU_20221001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANRIVOARE"


Informations

Nom du document DU_29119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANRIVOARE
Maillage 29119 LANRIVOARE
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2023 à 11:30
Publié le 19/06/2023 à 12:07
Dépublié le 10/01/2025 à 16:25
Mis à jour le 10/01/2025 à 16:25
Statut
Version 11
Nom de l'archive 29119_PLU_20221001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-853c63052b5539c2d3a0d2a1adabe5d8
Producteur Pays Iroise Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANRIVOARE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29119
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.6636542,48.4401842,-4.610035,48.4963365]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/12/2016
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays Iroise Communauté
Téléphone : None
Courriel : laurent.derouard@ccpi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : info@lanrivoare.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.