29227_PLU_20261012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULLAOUEN"


Informations

Nom du document DU_29227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULLAOUEN
Maillage 29227 POULLAOUEN
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2026 à 10:22
Publié le 14/10/2026 à 11:22
Mis à jour le 14/10/2026 à 11:22
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 29227_PLU_20261012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8549b10cf873b08a1f738291cf598864
Producteur Commune de Poullaouen
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POULLAOUEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29227
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.7379715,48.2922796,-3.5516699,48.3902673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29227_procedure_20261012.pdf Procédure
29227_20261012_rapport_R_20261012.pdf Rapport
29227_padd_20261012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29227_reglement_20261012.pdf Règlement écrit
29227_reglement_graphique_20261012.pdf Règlement graphique
29227_annexes_sanitaires_note_20261012.pdf Annexes sanitaires note
29227_arrete_risques_majeurs_20261012.pdf Arrete risques majeurs
29227_carriere_le_goasq_20261012.pdf Carriere le goasq
29227_defense_incendie_20261012.pdf Defense incendie
29227_info_surf_04_00_20261012.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29227_info_surf_21_00_20261012.pdf Projet de plan de prévention des risques
29227_info_surf_43_00_20261012.pdf Secteur d’obligation légale de débroussaillement (OLD) en prévention des incendies
29227_liste_sup_20261012.pdf Liste sup
29227_perimetres_miniers_20261012.pdf Perimetres miniers
29227_plan_sup_20261012.pdf Plan sup
29227_reseau_aep_20261012.pdf Reseau aep
29227_OAP_20261012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Poullaouen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-poullaouen@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Poullaouen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-poullaouen@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29227 POULLAOUEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de POULLAOUEN a approuvé une procédure de révision le 12 octobre 2026.

      29227_PLU_R_20261012  
29227_20261012_delib_approbation_R_20261012.pdf