51590_CC_20200805

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VANAULT-LES-DAMES"


Informations

Nom du document DU_51590
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VANAULT-LES-DAMES
Maillage 51590 VANAULT-LES-DAMES
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2026 à 16:21
Publié le 19/01/2026 à 18:40
Mis à jour le 19/01/2026 à 18:40
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 51590_CC_20200805
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-855da682cba47a23b033db5ae0f5cdd0
Producteur communauté de communes côtes de champagne et val de saulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VANAULT-LES-DAMES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51590
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7249928,48.8202703,4.8414997,48.8646637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51590_procedure_20200805.pdf Procédure
51590_rapport_20200805.pdf Rapport
51590_liste_annexes_20200805.pdf Liste annexes
51590_liste_sup_20200805.pdf Liste sup
51590_sectorisation_graphique_1_20200805.pdf Sectorisation graphique 1
51590_sectorisation_graphique_2_20200805.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes côtes de champagne et val de saulx
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4cvs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4cvs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.