60038_PLU_20190726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BACHIVILLERS"



Informations

Nom du document DU_60038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BACHIVILLERS
Maillage 60038 BACHIVILLERS
Source Inconnue
Téléversé le 21/02/2020 à 14:47
Publié le 24/02/2020 à 14:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60038_PLU_20190726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-857a5f04f4a20db9e738a2faaac68dfd
Producteur Commune de Bachivilliers (Montchevreuil)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BACHIVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9465592158403853,49.268056248693206,1.9879085722806153,49.30478770114308]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60038_EP_20190726.pdf EP
60038_annexes_sanitaires_20190726.pdf Annexes sanitaires
60038_avis_PPA_20190726.pdf Avis PPA
60038_informations_utiles_20190726.pdf Informations utiles
60038_liste_sup_20190726.pdf Liste sup
60038_orientations_amenagement_18_20190726.pdf OAP 18
60038_padd_20190726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60038_prescription_surf_05_20190726.pdf Emplacement réservé
60038_procedure_20190726.pdf Procédure
60038_rapport_20190726.pdf Rapport
60038_reglement_20190726.pdf Règlement écrit
60038_reglement_graphique_20190726.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bachivilliers (Montchevreuil)
Téléphone : Aucun
Courriel : bachivillers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bachivillers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.