39582_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOITEUR"


Informations

Nom du document DU_39582
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOITEUR
Maillage 39582 VOITEUR
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2024 à 08:26
Publié le 06/03/2024 à 14:18
Mis à jour le 06/03/2024 à 14:18
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 39582_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-857b52ee3231e53e4ca358553fc50454
Producteur CC BRESSE HAUTE SEILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOITEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39582
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.5757869,46.7197876,5.626959,46.7630051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39582_procedure_20231214.pdf Procédure
39582_rapport_1_20231214.pdf Partie 1
39582_rapport_2_20231214.pdf Partie 2
39582_rapport_3_20231214.pdf Partie 3
39582_rapport_4_20231214.pdf Partie 4
39582_rapport_5_20231214.pdf Partie 5
39582_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39582_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
39582_reglement_graphique_1_20231214.pdf Règlement graphique 1
39582_reglement_graphique_2_20231214.pdf Règlement graphique 2
39582_info_surf_04_20231214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39582_info_surf_08_20231214.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
39582_info_surf_37_20231214.pdf Info surf 37
39582_info_surf_42_01_20231214.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
39582_info_surf_42_02_20231214.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
39582_info_surf_42_03_20231214.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
39582_liste_sup_20231214.pdf Liste sup
39582_plan_sup_20231214.pdf Plan sup
39582_prescription_lin_47_01_20231214.pdf Réseaux publics d'eau
39582_prescription_lin_47_03_20231214.pdf Réseaux publics d'assainissement
39582_prescription_surf_02_20231214.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
39582_orientations_amenagement_20231214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.