69051_PLU_20200210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUSSAN"


Informations

Nom du document DU_69051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUSSAN
Maillage 69051 CHAUSSAN
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2020 à 13:58
Publié le 18/06/2020 à 15:35
Mis à jour le 18/06/2020 à 15:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69051_PLU_20200210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85886525bd209a024f9648cd4ffc5309
Producteur Mairie de CHAUSSAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUSSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/06/2020.
Emprise [4.6071255,45.6217673,4.6592973,45.6555748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69051_procedure_20200210.pdf Procédure
69051_rapport_1_20200210.pdf Partie 1
69051_rapport_2_20200210.pdf Partie 2
69051_padd_20200210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69051_prescription_pct_07_01_20200210.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69051_prescription_pct_18_05_20200210.pdf OAP patrimoniales, architecturales et écologiques
69051_prescription_surf_05_00_20200210.pdf Emplacement réservé
69051_prescription_surf_16_01_20200210.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69051_reglement_20200210.pdf Règlement écrit
69051_reglement_graphique_1_20200210.pdf Règlement graphique 1
69051_reglement_graphique_2_20200210.pdf Règlement graphique 2
69051_info_lin_19_01_1_20200210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69051_info_lin_19_01_2_20200210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69051_info_lin_99_00_1_20200210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69051_info_lin_99_00_2_20200210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69051_info_surf_21_00_20200210.pdf Projet de plan de prévention des risques
69051_info_surf_25_00_20200210.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69051_info_surf_99_00_20200210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69051_liste_sup_20200210.pdf Liste sup
69051_plan_sup_20200210.pdf Plan sup
69051_orientations_amenagement_20200210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHAUSSAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaussan@cc-paysmornantais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaussan@cc-paysmornantais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.