76073_CC_20251125

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BELLEVILLE-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_76073
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BELLEVILLE-SUR-MER
Maillage 76073 BELLEVILLE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2025 à 08:16
Publié le 28/11/2025 à 08:32
Mis à jour le 28/11/2025 à 08:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76073_CC_20251125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8597e8b323d5cce47bcd7a0675f69c2e
Producteur CdC Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLEVILLE-SUR-MER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76073
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.1481639,49.9365214,1.1832065,49.9590787]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76073_procedure_20251125.pdf Procédure
76073_rapport_20251125.pdf Rapport
76073_rapport_2_20251125.pdf Partie 2
76073_annexes_informatives_20251125.pdf Annexes informatives
76073_annexes_sanitaires_20251125.pdf Annexes sanitaires
76073_liste_annexes_20251125.pdf Liste annexes
76073_sectorisation_graphique_20251125.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CdC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.