05164_PLU_20220427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAVINES-LE-LAC"


Informations

Nom du document DU_05164
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAVINES-LE-LAC
Maillage 05164 SAVINES-LE-LAC
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2022 à 11:40
Publié le 21/06/2022 à 15:21
Mis à jour le 21/06/2022 à 15:21
Statut
Version 12
Nom de l'archive 05164_PLU_20220427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85a738362377f137f908276824192ef7
Producteur Maire de Savines-le-Lac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVINES-LE-LAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05164
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/06/2022.
Emprise [6.3552311,44.4876238,6.4339652,44.5727666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05164_procedure_20220427.pdf Procédure
05164_rapport_20220427.pdf Rapport
05164_padd_20220427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05164_reglement_20220427.pdf Règlement écrit
05164_reglement_graphique_20220427.pdf Règlement graphique
05164_annexes_20220427.pdf Annexes
05164_dpu_20220427.pdf Dpu
05164_orientations_amenagement_20220427.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Savines-le-Lac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.savineslelac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.savineslelac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.