22094_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANCIEUX"


Informations

Nom du document DU_22094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANCIEUX
Maillage 22094 LANCIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2025 à 16:23
Publié le 15/09/2025 à 16:45
Mis à jour le 15/09/2025 à 16:45
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 22094_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85b81bcd2ef359530343d36deba363e5
Producteur Mairie de LANCIEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANCIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22094
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1721939,48.5855674,-2.1234355,48.6221451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22094_procedure_20250619.pdf Procédure
22094_rapport_1_20250619.pdf Partie 1
22094_rapport_2_20250619.pdf Partie 2
22094_rapport_3_20250619.pdf Partie 3
22094_rapport_4_20250619.pdf Partie 4
22094_rapport_5_20250619.pdf Partie 5
22094_padd_20250619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22094_prescription_surf_07_01_20250619.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
22094_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
22094_reglement_graphique_0_20250619.pdf Tableau d’assemblage
22094_reglement_graphique_1_20250619.pdf Règlement graphique 1
22094_reglement_graphique_2_20250619.pdf Règlement graphique 2
22094_dechets_20250619.pdf Dechets
22094_eau_potable_notice_20250619.pdf Eau potable notice
22094_eau_potable_plan_20250619.pdf Eau potable plan
22094_liste_sup_20250619.pdf Liste sup
22094_plan_sup_20250619.pdf Plan sup
22094_zonage_assainissement_notice_20250619.pdf Zonage assainissement notice
22094_zonage_assainissement_plan_20250619.pdf Zonage assainissement plan
22094_orientations_amenagement_20250619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LANCIEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lancieux.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lancieux.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.