26198_PLU_20250611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIMAR"


Informations

Nom du document DU_26198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIMAR
Maillage 26198 MONTELIMAR
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2025 à 08:56
Publié le 10/07/2025 à 09:17
Mis à jour le 10/07/2025 à 09:17
Statut Publié
Version 34
Nom de l'archive 26198_PLU_20250611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86080d01106dc0854c5cf0af8c0154bd
Producteur Communauté d'Agglomération Montélimar - Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTELIMAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26198
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6918411,44.5198783,4.7987297,44.5898379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26198_20240612_delib_eval_env_M4_20250611.pdf Delib eval env
26198_20250611_delib_approbation_M4_20250611.pdf Délibération d’approbation
26198_20250611_note_synthese_M4_20250611.pdf Note synthese
26198_procedure_20250611.pdf Procédure
26198_rapport_1_20250611.pdf Partie 1
26198_rapport_2_20250611.pdf Partie 2
26198_PADD_20250611.pdf PADD
26198_prescription_surf_05_00_20250611.pdf Emplacement réservé
26198_prescription_surf_07_00_20250611.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
26198_reglement_20250611.pdf Règlement écrit
26198_reglement_graphique_1_20250611.pdf Règlement graphique 1
26198_reglement_graphique_2_20250611.pdf Règlement graphique 2
26198_reglement_graphique_3_20250611.pdf Règlement graphique 3
26198_DPU_20250611.pdf DPU
26198_PDA_20250611.pdf PDA
26198_PEB_Aeroport_Montelimar_20250611.pdf PEB Aeroport Montelimar
26198_PPRNi_20250611.pdf PPRNi
26198_SPR_20250611.pdf SPR
26198_info_surf_14_00_20250611.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26198_info_surf_30_20250611.pdf Périmètre PUP
26198_liste_annexes_20250611.pdf Liste annexes
26198_liste_sup_20250611.pdf Liste sup
26198_perimetre_sursis_statuer_route_Marseille_20250611.pdf Perimetre sursis statuer route Marseille
26198_plan_sup_20250611.pdf Plan sup
26198_oap_1_20250611.pdf OAP 1
26198_oap_2_20250611.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Montélimar - Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.