33243_PLU_20220324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LIBOURNE"


Informations

Nom du document DU_33243
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LIBOURNE
Maillage 33243 LIBOURNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2022 à 11:27
Publié le 10/05/2022 à 15:25
Mis à jour le 10/05/2022 à 15:25
Statut
Version 6
Nom de l'archive 33243_PLU_20220324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-861145947d137da3820ee9642312bd1a
Producteur Mairie de Libourne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIBOURNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33243
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/05/2022.
Emprise [-0.2632016,44.8729946,-0.2024526,44.9587468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33243_procedure_20220324.pdf Procédure
33243_rapport_20220324.pdf Rapport
33243_padd_20220324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33243_reglement_20220324.pdf Règlement écrit
33243_reglement_graphique_20220324.pdf Règlement graphique
33243_liste_des_pieces_20220324.pdf Liste des pieces
33243_page_de_garde_20220324.pdf Page de garde
33243_orientations_amenagement_20220324.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Libourne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-libourne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-libourne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.